Jour 1
21/11/2022
- 14:00 - 17:30
François MATHE - IMT Nord Europe
Les polluants atmosphériques
Les divers polluants réglementés :
- quelle(s) origine(s)? (mécanismes de formation,
sources associées, évolutions des émissions selon le
secteur d’activité)
- quelles teneurs? (évolutions temporelles des niveaux,
paramètres d'influence, ex : météorologie)
- comment les mesurer? (méthodes de mesure)
- dans quel contexte "réglementaire"? (Directives
européennes & Normalisation)
Jour 2
22/11/2022
- 09:00 - 12:45
François DELPLACE - TILDA Conseils - Arras
- Modélisation de dispersion atmosphérique
- Quantification des émissions diffuses
- Impact de la pollution sur la santé
22/11/2022
- 14:00 - 17:30
Esperanza PERDRIX - IMT Nord Europe
Les techniques de réduction des pollutions atmosphériques
• NOx / Sox
• Dioxine, Furane
• Poussières
• Les mesures de prévention
Jour 3
23/11/2022
- 09:00 - 12:45
Florence BERHO - DREAL Grand-Est
Réglementation et stratégie de lutte contre la pollution atmosphérique
- Eléments introductifs
- La loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie : objectifs et outils de planification
- La surveillance de la qualité de l’air en France et ses
acteurs
- Qualité de l’air : réglementation européenne et française
- Evaluation de la qualité de l’air et évaluation des rejets atmosphériques par la mesure
23/11/2022
- 14:00 - 17:30
Florence BERHO - DREAL Grand-Est
Réglementation et stratégie de lutte contre la
pollution atmosphérique
Les actions de réduction :
- les protocoles internationaux,
- les directives européennes,
- les programmes nationaux,
- la réglementation relative aux ICPE : Arrêtés ministériels : arrêté du 02/02/1998 modifié et arrêtés sectoriels (chaudière, turbines et moteurs, UIOM, ….), Cas particulier des COV : schéma de maîtrise des émissions, Réduction des émissions de CO2 (PNAQ : Plan National d’Allocation des Quotas), Elaboration des prescriptions préfectorales : contenu du DDAE, volet sanitaire de l’étude d’impact, arrêté préfectoral d’autorisation.
Bilan et perspectives au niveau national
Jour 4
24/11/2022
- 08:45 - 12:45
Florence BERHO - DREAL Grand-Est
Réalisation d’une étude de cas
24/11/2022
- 14:00 - 17:30
Damien PETORIN - APAVE
La surveillance des émissions / quantification des rejets
- Méthodes de prélèvements et matériel mis en oeuvre (en accord avec les normes de référence).
- Paramètres usuellement prélevés et mesurés et critères principaux (normatifs et réglementaires) à respecter pour chacun d'entre eux.
- Expression des résultats de mesures (NF X 43-550).
- Contenu des rapports (GA X 43-552)
Jour 5
25/11/2022
- 08:45 - 12:00
Marie VERRIELE - IMT Nord- Europe
COV / Odeurs
- Origines des odeurs - Mesures
- Approche technico – économique / MTD
Désodorisation
- La réduction à la source.
- Les principales techniques de réduction des odeurs.
BILAN