Durée
6 demi-journées réparties sur 4 jour(s)
Organisateur
Alès
Lieu
IMT Mines Alès, 6 Avenue de Clavières - Bâtiment G 30100 ALES
Accueil à partir de 13 h 30 au Bâtiment G Composez le 06 46 48 88 46 ou 04.66.78.20.79 ou 04.66.78.20.85 ou 04.66.78.20.90
Public ciblé
Inspecteur en charge des mines et/ou de l’après-mine
Prérequis
AUCUN
Modules
Cursus inspecteur au titre de la police des mines
Cursus inspecteur du travail au titre du R.8111-8 du code du travail-Formation habilitante
Compétences
test
Objectif Pédagogique
Connaître les dispositions règlementaires particulières s’appliquant aux mines et à l’après-mine
Moyens Pédagogiques
Salle de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur, véhicule pour déplacements sur le terrain
Ressources Pédagogiques
Formateurs spécialisés dans le domaine du sol sous-sol
Méthode Pédagogique
Alternance de sessions de connaissances théoriques et de mise en pratique/ mise en situation
Nombre d'inscrits
11/15

Autres sessions

Sessions
Nombre
d'inscrits
Programme
de formation

Programme

Jour 1

- Relâche

27/06/2022 - 14:00 - 17:30
Jean-Luc FINDELAIR - DREAL Occitanie
Introduction : L’industrie extractive en France
- Les différences entre mine et carrière
- Activités soumises au code minier (distinction entre titres et travaux)
- Différentes méthodes d’exploitation minière (mines M et H), mises en œuvre et risques associés, gestion des déchets

Jour 2

28/06/2022 - 08:30 - 12:00
Jean-Luc FINDELAIR - DREAL Occitanie
Géothermie :
- Les différents types
- Règlementation en vigueur
- Risques associés
- Géothermie de minime importance (GMI)

28/06/2022 - 13:30 - 17:30
Jean-Luc FINDELAIR - DREAL Occitanie
Instruction d’une demande d’autorisation d’ouverture de travaux miniers :
- Règlementation (code minier et décret 2006-649 notamment)
- Etude de cas

Jour 3

29/06/2022 - 08:30 - 12:00
Marie-Hélène BOUISSAC - DREAL Occitanie
L’après-mine :
- Gestion et organisation de l’après-mine
- Obligations de l’Etat
- L’arrêt des travaux et transfert à l’Etat de la surveillance et des installations hydrauliques de sécurité (IHS)
- Plan de prévention des risques miniers (PPRM)

29/06/2022 - 13:30 - 17:30
Rafik HADADOU - Geoderis
Missions de GEODERIS dont :
- Identification et hiérarchisation des risques miniers
- Réalisation d’études environnementales sur les anciens sites miniers

Jour 4

30/06/2022 - 08:30 - 12:00
Jean-Louis NEDELLEC - BRGM/DPSM
Missions du BRGM/DPSM dont :
- Surveillance des anciens sites miniers et gestion des installations de prévention des risques et des installations hydrauliques de sécurité (IHS)
- Travaux de mise en sécurité
Responsable Formation Continue – IMT Mines Alès
Evaluation et bilan de fin de stage

- Relâche