Durée
5 demi-journées réparties sur 3 jour(s)
Organisateur
IMT Mines Alès Organisation
Lieu
MTECT, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires - Grande Arche de La Défense - Tour Séquoia 92055 LA DEFENSE
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Public ciblé
Les agents visant une habilitation OC. ROUT
Prérequis
Module "Technologies des véhicules VL/PL" et module "Bases réglementaires code de la route"
Modules
Module habilitant pour l’obtention de l'habilitation OC.ROUT
Compétences
1) Connaître les processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes
2) Connaître les textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de proto-types)
Objectif Pédagogique
1) Connaître les processus de traitement des réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de prototypes)
2) Connaître les textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions com- plexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de proto- types)
Moyens Pédagogiques
Salle de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur
Ressources Pédagogiques
Binôme de formateurs sur l'intégralité de la formation
Méthode Pédagogique
Présentation de documents et animation à partir de supports projetés Études de cas
Nombre d'inscrits
2/12
Informations complémentaires à la session

ATTENTION : Les locaux du CNRV ne pouvant pas nous accueillir, la formation sera délocalisée au Ministère, à Paris, au MTECT - Tour Séquoia, salle TS 02 B

Autres sessions

Aucune autre session planifiée pour le moment

Programme

Jour 1

15/10/2024 - 09:00 - 12:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Présentation du contexte réglementaire applicable aux processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes :
➢ application de l’arrêté ministériel de 1954 et des arrêtés ministériels de transposition des deux directives de réceptions (2007/46/CE, 2002/24/CE et 2003/37/CE) et du règlement 2018/858
➢ présentation des différentes procédures et notamment selon la « complétude du véhicule » (complet, incomplet, complété) pour les réceptions en série

15/10/2024 - 13:30 - 17:30
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Présentation des différents textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de prototypes) :
➢ application des textes et procédures relatifs aux motifs de réceptions complexes entrant dans les catégories d’opérations complexes à l’exception des véhicules TMD1

Jour 2

16/10/2024 - 08:30 - 12:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Idem

16/10/2024 - 13:30 - 17:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
➢ liens avec le Règlement de Sécurité Générale 661/2009 (GSR)
◆ échéances réglementaires
◆ types concernés
◆ catégories concernées

Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique

Jour 3

17/10/2024 - 08:30 - 12:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Idem
Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique

- Relâche