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Formation
Chronotachygraphes analogiques et numériques et intelligents #789

Métrologie
Du 10/03/2025 à 14:00 au 14/03/2025 à 12:00
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Durée
8 demi-journées réparties sur 5 jour(s)
Organisateur
IMT Nord Europe
Lieu
IMT Nord Europe, Campus Bourseul - 941 Rue Charles Bourseul 59500 DOUAI
Formations Véhicules / Métrologie : Mme Cécile CARPENTIER 03 27 71 25 39 Formations ICPE : Mme Capucine TIMAL 03 27 71 24 67 Voir la page du lieu
Public ciblé
Ingénieurs, Techniciens
Prérequis
• Bases réglementaires en métrologie légale ou stage « Connaissances générales en métrologie légale ».
• Il est souhaitable d'avoir également suivi le stage « Visite de supervision inopinée (VSI) », ou « Visite de surveillance approfondie et audit des activités (VSA) », ou d’avoir participé à une VSI.
Modules
o Réglementation européenne et nationale
o Technologies des chronotachygraphes (analogiques, numériques et intelligents selon les B annexes I, IB et IC C)
o Interlocuteurs (fabricants, installateurs, vérificateurs, contrôleurs, forces de l'ordre et détenteurs)
o Agrément et surveillance des organismes agréés
o Initiation à la lecture des tickets de chronotachygraphes numériques et de tachygraphes intelligents.
o Points particuliers pour les VSA et VSI
Compétences
Néant
Objectif Pédagogique
Acquérir les notions techniques et réglementaires pour pouvoir effectuer la surveillance du parc, du marché et des organismes dans le domaine des chronotachygraphes
Moyens Pédagogiques
Salle de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur
Ressources Pédagogiques
Formateurs spécialisés dans ce domaine
Méthode Pédagogique
Présentation de documents et animation à partir de supports projetés
Nombre d'inscrits
5/15
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Autres sessions

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Programme

Jour 1
- Relâche
10/03/2025 - 14:00 - 17:30
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Réglementation européenne et nationale
* règlements européens (CEE) 3821/85 du 20/12/1985 et (UE) 165/2014 du 04/02/2014, complété par (UE) 2016/799
* règlement (CE) 1360-2002 (annexe IB)
* règlement (CE) 561-2006
* réglementation nationale relative aux appareils analogiques (arrêtés du 14/09/1981 et du 01/10/1981 et instruction du 25/02/1986)
* arrêté du 07/07/2004 et circulaire du 18/01/2005 (chronotachygraphes numériques)
* retrofit, dispenses, …
Jour 2
11/03/2025 - 09:00 - 12:45
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Idem
11/03/2025 - 14:00 - 17:30
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Idem
Jour 3
12/03/2025 - 09:00 - 12:45
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Technologie des chronotachygraphes
* annexe І au règlement (UE) 165/2014 (chronotachygraphes analogiques)
* annexe IB au règlement (CEE) 3821/85 (chronotachygraphe numériques)
* annexe IC au règlement (UE) 165/2014 et (UE) 2016/799 (tachygraphes numériques intelligents)
Réglementation nationale :
* contenu des vérifications et inspections – portée des agréments

Interlocuteurs (fabricants, installateurs, vérificateurs, contrôleurs, forces de l'ordre et détenteurs)
12/03/2025 - 14:00 - 17:30
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Chronotachygraphe numérique
Focus sur les évolutions réglementaires et technologiques :
Règlements européens (UE) 1266/2009, (UE) 165/2014 et (UE) 2016/799
Annexe 1C du règlement UE 165/2015 et (UE) 2016/799 modifié
Initiation à la lecture des tickets de chronotachygraphes numériques et de tachygraphes intelligents
Jour 4
13/03/2025 - 09:00 - 12:45
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Suites exercices de lecture et d’Interprétation des tickets
13/03/2025 - 14:00 - 17:30
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Suites exercices de lecture et d’Interprétation des tickets
Jour 5
14/03/2025 - 09:00 - 12:00
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Points particuliers pour les VSA et VSI
Agrément et surveillance des organismes agréés
- Relâche