Jour 1
                        
                        
                                                     04/11/2025  
                              
                                - 09:00 - 12:00                        
                               
                        
                            Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
THIERRY PINET - CNRV
                        
                         
                            Présentation du contexte réglementaire applicable aux processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes :
➢ application de l’arrêté ministériel de 1954 et des arrêtés ministériels de transposition des deux directives de réceptions (2007/46/CE, 2002/24/CE et 2003/37/CE) et du règlement 2018/858
➢ présentation des différentes procédures et notamment selon la « complétude du véhicule » (complet, incomplet, complété) pour les réceptions en série
                        
                        
                                                    04/11/2025  
                             
                            - 13:30 - 17:30                         
                        
                            Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
THIERRY PINET - CNRV
                        
                    
                    Présentation des différents textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de prototypes) :
➢ application des textes et procédures relatifs aux motifs de réceptions complexes entrant dans les catégories d’opérations complexes à l’exception des véhicules TMD1                        
                        
                        
                        
                     
                                    
                        Jour 2
                        
                        
                                                     05/11/2025  
                              
                                - 08:30 - 12:00                        
                               
                        
                            Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
THIERRY PINET - CNRV
                        
                         
                            Idem
                        
                        
                                                    05/11/2025  
                             
                            - 13:30 - 17:00                         
                        
                            Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
THIERRY PINET - CNRV
                        
                    
                    ➢ liens avec le Règlement de Sécurité Générale 661/2009 (GSR)
◆ échéances réglementaires
◆ types concernés
◆ catégories concernées
Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique                        
                        
                        
                        
                     
                                    
                        Jour 3
                        
                        
                                                     06/11/2025  
                              
                                - 08:30 - 12:00                        
                               
                        
                            Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
THIERRY PINET - CNRV
                        
                         
                            Idem
Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique