Jour 1
Jean-Luc FINDELAIR - DREAL Occitanie
Introduction : L’industrie extractive en France
- Les différences entre mine et carrière
- Activités soumises au code minier (distinction entre titres et travaux)
- Différentes méthodes d’exploitation minière (mines M et H), mises en œuvre et risques associés, gestion des déchets
Jour 2
Jean-Luc FINDELAIR - DREAL Occitanie
Géothermie :
- Les différents types
- Règlementation en vigueur
- Risques associés
- Géothermie de minime importance (GMI)
Jean-Luc FINDELAIR - DREAL Occitanie
Instruction d’une demande d’autorisation d’ouverture de travaux miniers :
- Règlementation (code minier et décret 2006-649 notamment)
- Etude de cas
Jour 3
L’après-mine :
- Gestion et organisation de l’après-mine
- Obligations de l’Etat
- L’arrêt des travaux et transfert à l’Etat de la surveillance et des installations hydrauliques de sécurité (IHS)
- Plan de prévention des risques miniers (PPRM)
Rafik HADADOU - INERIS
Philippe BARANGER - Geoderis
Expertises de l'après-mine dont :
- Identification et hiérarchisation des risques miniers
- Réalisation d’études environnementales sur les anciens sites miniers
Jour 4
Jean-Louis NEDELLEC - BRGM/DPSM
Missions du BRGM/DPSM dont :
- Surveillance des anciens sites miniers et gestion des installations de prévention des risques et des installations hydrauliques de sécurité (IHS)
- Travaux de mise en sécurité
Responsable Formation Continue – IMT Mines Alès
Evaluation et bilan de fin de stage