Jour 1
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Réglementation européenne et nationale
* règlements européens (CEE) 3821/85 du 20/12/1985 et (UE) 165/2014 du 04/02/2014, complété par (UE) 2016/799
* règlement (CE) 1360-2002 (annexe IB)
* règlement (CE) 561-2006
* réglementation nationale relative aux appareils analogiques (arrêtés du 14/09/1981 et du 01/10/1981 et instruction du 25/02/1986)
* arrêté du 07/07/2004 et circulaire du 18/01/2005 (chronotachygraphes numériques)
* retrofit, dispenses, …
Jour 2
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Idem
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Idem
Jour 3
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Technologie des chronotachygraphes
* annexe І au règlement (UE) 165/2014 (chronotachygraphes analogiques)
* annexe IB au règlement (CEE) 3821/85 (chronotachygraphe numériques)
* annexe IC au règlement (UE) 165/2014 et (UE) 2016/799 (tachygraphes numériques intelligents)
Réglementation nationale :
* contenu des vérifications et inspections – portée des agréments
Interlocuteurs (fabricants, installateurs, vérificateurs, contrôleurs, forces de l'ordre et détenteurs)
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Chronotachygraphe numérique
Focus sur les évolutions réglementaires et technologiques :
Règlements européens (UE) 1266/2009, (UE) 165/2014 et (UE) 2016/799
Annexe 1C du règlement UE 165/2015 et (UE) 2016/799 modifié
Initiation à la lecture des tickets de chronotachygraphes numériques et de tachygraphes intelligents
Jour 4
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Suites exercices de lecture et d’Interprétation des tickets
Kheireddine HAMBLI - Division Métrologie
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Suites exercices de lecture et d’Interprétation des tickets
Jour 5
Luc LOPEZ - DREETS Nouvelle-Aquitaine
Points particuliers pour les VSA et VSI
Agrément et surveillance des organismes agréés