Durée
8 demi-journées réparties sur 5 jour(s)
Public ciblé
Les agents visant une habilitation dans le domaine des réceptions de véhicules hors TMD
Prérequis
Module "technologies des véhicules VL/PL" ou/et "technologies des véhicules CL"
Modules
Module habilitant pour l’obtention des habilitations OS, OC.ROUT, OC.AGRI, OC.CYCL et module opérationnel obligatoire pour l’obtention des habilitations OA.TCP
Compétences
1) Assimiler les grands principes du code de la route
2) Avoir une vision synthétique de l’architecture générale de l’organisation des textes en matière de réception
3) Distinguer les domaines réglementés pour chaque catégorie de véhicules
4) Connaître les principes de traitement des réceptions
5) Connaître la procédure d’habilitation des opérateurs
Objectif Pédagogique
Cette formation doit permettre d’avoir une vision globale :
• des principaux textes applicables dans les différents domaines d’activités ;
• des principaux éléments de technologie associés
Les modules opérationnels doivent ensuite permettre d’entrer dans le détail de la technologie et de la réglementation.
L’idée est de présenter cette articulation, pour chaque catégorie de véhicules, sur la base de ce type de « schémas-puzzle »
__________
1) Assimiler les grands principes du code de la route
2) Avoir une vision synthétique de l’architecture générale de l’organisation des textes en matière de réception
3) Distinguer les domaines réglementés pour chaque catégorie de véhicules
4) Connaître les principes de traitement des réceptions
5) Connaître la procédure d’habilitation des opérateurs
Moyens Pédagogiques
Salles de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur
Ressources Pédagogiques
Binôme de formateurs sur l'intégralité de la formation
Méthode Pédagogique

Sessions

Sessions
Inscrits
Lieu
Programme de formation
Du 03/03/2025 à 14:00:00
Au 07/03/2025 à 12:00:00
14/12
IMT Mines Alès
Convoquée
Du 19/05/2025 à 14:00:00
Au 23/05/2025 à 12:00:00
0/12
IMT Nord Europe
Du 17/11/2025 à 14:00:00
Au 21/11/2025 à 12:00:00
0/12
IMT Mines Alès

Programme

Jour 1


Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Introduction : principaux articles du Code de la Route : pourquoi la réception, les différentes catégories de véhicules
- La réception : principaux textes-cadre, grands principes et vocabulaire
- Notion de « type » de véhicule
- Les acteurs en matière de réception de véhicules

Jour 2

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Les différentes sortes de réception

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
Principes d’immatriculation, genres et carrosseries
- La réglementation internationale pour la réception des véhicules (points d’attention sur les différentes dates d’application)
- L’habilitation des agents (réception simple / réception complexe) et l’organisation inter-régionale

Jour 3

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Les différents justificatifs réglementaires

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- La réception partielle et lien avec la réception véhicule
- Études de cas RCE, NKS et RIN : justificatifs « partiels »
- Études de cas RTI et RIN : autocaravane, cabine approfondie, véhicule importés

Jour 4

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Le règlement européen de sécurité générale « GSR »

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Evolutions technologiques (sécurité et émissions)
- Adaptations réversibles : dériv-VP et auto-école

Jour 5

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Véhicules de catégorie L
- Véhicules agricoles et forestiers
- Le contrôle de conformité initiale (CCI)
- Sites internet/intranet utiles

Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique