Jour 1
Pascal DUEZ - CNRV
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Présentation du contexte réglementaire applicable aux processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes :
➢ application de l’arrêté ministériel de 1954 et des arrêtés ministériels de transposition des deux directives de réceptions (2007/46/CE, 2002/24/CE et 2003/37/CE) et du règlement 2018/858
➢ présentation des différentes procédures et notamment selon la « complétude du véhicule » (complet, incomplet, complété) pour les réceptions en série
Pascal DUEZ - CNRV
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Présentation des différents textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de prototypes) :
➢ application des textes et procédures relatifs aux motifs de réceptions complexes entrant dans les catégories d’opérations complexes à l’exception des véhicules TMD1
Jour 2
Pascal DUEZ - CNRV
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Idem
Pascal DUEZ - CNRV
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
➢ liens avec le Règlement de Sécurité Générale 661/2009 (GSR)
◆ échéances réglementaires
◆ types concernés
◆ catégories concernées
Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique
Jour 3
Pascal DUEZ - CNRV
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Idem
Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique