Durée
8 demi-journées réparties sur 5 jour(s)
Organisateur
Alès
Lieu
IMT Mines Alès, 6 Avenue de Clavières - Bâtiment G 30100 ALES
Accueil à partir de 13 h 30 au Bâtiment G Composez le 06 46 48 88 46 ou 04.66.78.20.79 ou 04.66.78.20.85 ou 04.66.78.20.90 Disposer d'un ordinateur portable pendant la formation est un plus !
Public ciblé
Parcours habilitant : Bases_CDR_logigramme.pdf
Les agents visant une habilitation dans le domaine des réceptions de véhicules
Prérequis
AUCUN
Modules
Module référentiel obligatoire pour l'obtention des habilitations OS, OC. ROUT, OC.AGRI et OC.CYCL
Compétences
1) Assimiler les grands principes du code de la route :
• Pourquoi la réception,
• Principales définitions (véhicules concernés, catégories internationales, …),
• Principales notions à connaître :
** Nouveaux types / tous types
** TVV / TRR
** Véhicules neufs / usagés
** Transformation notable
** Homologation partielle (entité, composant, système) et homologation véhicule,
• Compétences et responsabilités des différents acteurs,
• Principes d’immatriculation des véhicules (arrêté du 9 février 2009, genres, carrosseries…) ;

2) Avoir une vision synthétique de l’organisation des textes en matière de réception :
> Textes-cadre européens (règlements UE 2018/858, 167/2013, 168/2013 et 2016/1628) et règlementation nationale (Arrêtés du 19 juillet 1954, 11 janvier 2021, 16 décembre 2016 et 17 aout 2016)
> Les principaux règlements techniques « partiels » internationaux (UNECE) et européens,
> Comment retrouver les textes applicables ;

3) Distinguer les domaines réglementés pour chaque catégorie de véhicules :
> Savoir utiliser les différents tableaux de prescriptions,
> Les différents niveaux de justificatifs « partiels »,
> Faire le lien entre chaque domaine réglementé et les textes applicables,
> Pour chaque domaine réglementé, présenter les principaux éléments de technologie qui équipent le véhicule ;

4) Connaître les principes de traitement des réceptions :
> Présenter les différentes sortes de réceptions (RPT, agrément de prototype, RTI, RCE, KS, NKS et RI) et les documents de réception associés,
> La transversalité,
> Focus sur le traitement des RTI et des RIN

5) Connaître la procédure d’habilitation des opérateurs
Critères de distinction des réceptions simples et des réceptions complexes
Les pôles de compétence interrégionaux
Objectif Pédagogique
1) Assimiler les grands principes du code de la route ;
2) Avoir une vision synthétique de l’organisation des textes en matière de réception ;
3) Distinguer les domaines réglementés pour chaque catégorie de véhicules ;
4) Connaître les principes de traitement des réceptions ;
5) Connaître les critères d’habilitation et l’organisation inter-régionale.
Moyens Pédagogiques
Salles de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur
Ressources Pédagogiques
Formateur(s) spécialisé(s) dans la technologie des véhicules
Méthode Pédagogique
Présentation de documents et animation à partir de supports projetés
Etudes de cas

Sessions

Sessions
Nombre
d'inscrits
Programme
de formation

Programme

Jour 1


Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Introduction : principaux articles du Code de la Route : pourquoi la réception, les différentes catégories de véhicules
- La réception : principaux textes-cadre, grands principes et vocabulaire
- Notion de « type » de véhicule
- Les acteurs en matière de réception de véhicules

Jour 2

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Les différentes sortes de réception

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Principes d’immatriculation, genres et carrosseries
- La réglementation internationale pour la réception des véhicules (points d’attention sur les différentes dates d’application)
- L’habilitation des agents (réception simple / réception complexe) et l’organisation inter-régionale

Jour 3

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Les différents justificatifs réglementaires

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- La réception partielle et lien avec la réception véhicule
- Études de cas RCE, NKS et RIN : justificatifs « partiels »
- Études de cas RTI et RIN : autocaravane, cabine approfondie, véhicule importés

Jour 4

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Le règlement européen de sécurité générale « GSR »

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Evolutions technologiques (sécurité et émissions)
- Adaptations réversibles : dériv-VP et auto-école

Jour 5

Bertrand CROISÉ - DREAL Pays-de-la-Loire
Gwendollyn QUENTRIC - CNRV
- Véhicules de catégorie L
- Véhicules agricoles et forestiers
- Le contrôle de conformité initiale (CCI)
- Sites internet/intranet utiles

Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique