Formation
Réceptions complexes

4 demi-journées réparties sur 3 jour(s)

Alès

CNRV, Autodrome de Linas - BP 10211 91311 Montlhery
Accueil des stagiaires à partir de 13 h 15

Parcours habilitant : Reception_complexe_logigramme.pdf
Les agents visant une habilitation OC. ROUT

Module « 2 - Bases réglementaires/bases technologiques - code de la route »

Module opérationnel obligatoire pour l’obtention de l’habilitation OC.ROUT

1) Connaître les processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes
> Application de l’arrêté ministériel de 1954 et des arrêtés ministériels de transposition des trois directives de réceptions(2007/46/CE), 2002/24/CE et 2003/37/CE,
> Présentation des différentes procédures selon la « complétude du véhicule » (complet, incomplet, complété)
2) Connaître les textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes
> Application des textes et procédures relatifs aux motifs de réceptions complexes entrant dans les catégories d’opérations complexes 1 à 5.4, à l’exception des catégories 4.1 et 4.2(1)
> Liens avec le Règlement de Sécurité Générale 661/2009 (GSR)
• Échéances réglementaires
• Types concernés
• Catégories concernées

1) Connaître les processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes
2) Connaître les textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes

salle de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur

Formateurs spécialisés dans la technologie des véhicules

Présentation de documents et animation à partir de supports projetés
Études de cas