Durée
7 demi-journées réparties sur 4 jour(s)
Public ciblé
agents des DREAL/DEAL/DRIEAT et de l’ASN en charge des contrôles dans le domaine des AP
Prérequis
Aucun prérequis. Le stage s’adresse aux inspecteurs de l’environnement (ou qui le deviendront à court terme) chargés d’intervenir dans le domaine des appareils à pression
Modules
formation habilitante pour les postes à composante appareils à pression
Compétences
Neant
Objectif Pédagogique
Fournir les éléments de base nécessaires à l'activité « appareils à pression ». Ce module est destiné aux agents qui n’ont jamais pratiqué le métier des "appareils à pression" et qui souhaitent connaître le dispositif réglementaire français pour accomplir les missions liées à ce métier.
Moyens Pédagogiques
Salle de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur
Ressources Pédagogiques
Formateurs spécialisés dans ce domaine
Méthode Pédagogique
Présentation de documents et animation à partir de supports projetés

Sessions

Sessions
Inscrits
Lieu
Programme de formation
Du 15/09/2025 à 14:00:00
Au 18/09/2025 à 17:00:00
1/14
IMT Nord Europe

Programme

Jour 1


Mathilde GABREAU - DREAL Hauts-de-France
- Aperçu des techniques de fabrication des Appareils à Pression
- Risques induits au travers du retour d’expérience d’accidents

Jour 2

Mathilde GABREAU - DREAL Hauts-de-France
- Présentation générale de la réglementation, historique et organisation de l’administration
- Réglementation relative à la fabrication des ESP et RPS : les directives et les textes de transposition

Mathilde GABREAU - DREAL Hauts-de-France
Olivier LEFORT - DGPR
14H00-15H00/ Mme GABREAU:
- Réglementation relative à la fabrication des ESP et RPS : les directives et les textes de transposition (suite)

15H00-17H30/ M. LEFORT:
- Réglementation relative à l’exploitation des équipements sous pression transportables

Jour 3

Pierre FAY - DREAL AURA
Rudy RAVOI -
- Réglementation relative à l’exploitation des ESP et RPS :
• L’arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des ESP et RPS
• Les régimes particuliers (cahiers techniques professionnels, guides services inspection reconnus…)
• Les aménagements possibles

- Rôle des DREAL

Pierre FAY - DREAL AURA
Rudy RAVOI -
- Réglementation relative à l’exploitation des ESP et RPS :
• L’arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des ESP et RPS
• Les régimes particuliers (cahiers techniques professionnels, guides services inspection reconnus…)
• Les aménagements possibles

- Rôle des DREAL

Jour 4

Stéphane LAILLET - Bureau Veritas
- Organismes habilités : organisation et mission

Stéphane LAILLET - Bureau Veritas
- Organismes habilités : organisation et mission