Jour 1
Mathilde GABREAU - DREAL Hauts-de-France
- Aperçu des techniques de fabrication des Appareils à Pression
- Risques induits au travers du retour d’expérience d’accidents
Jour 2
Mathilde GABREAU - DREAL Hauts-de-France
- Présentation générale de la réglementation, historique et organisation de l’administration
- Réglementation relative à la fabrication des ESP et RPS : les directives et les textes de transposition
Mathilde GABREAU - DREAL Hauts-de-France
Olivier LEFORT - DGPR
14H00-15H00/ Mme GABREAU:
- Réglementation relative à la fabrication des ESP et RPS : les directives et les textes de transposition (suite)
15H00-17H30/ M. LEFORT:
- Réglementation relative à l’exploitation des équipements sous pression transportables
Jour 3
Pierre FAY - DREAL AURA
Rudy RAVOI -
- Réglementation relative à l’exploitation des ESP et RPS :
• L’arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des ESP et RPS
• Les régimes particuliers (cahiers techniques professionnels, guides services inspection reconnus…)
• Les aménagements possibles
•
- Rôle des DREAL
Pierre FAY - DREAL AURA
Rudy RAVOI -
- Réglementation relative à l’exploitation des ESP et RPS :
• L’arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des ESP et RPS
• Les régimes particuliers (cahiers techniques professionnels, guides services inspection reconnus…)
• Les aménagements possibles
•
- Rôle des DREAL
Jour 4
Stéphane LAILLET - Bureau Veritas
- Organismes habilités : organisation et mission
Stéphane LAILLET - Bureau Veritas
- Organismes habilités : organisation et mission