Durée
7 demi-journées réparties sur 4 jour(s)
Organisateur
Douai
Lieu
IMT Nord Europe, Centre de Recherche de Dorignies - Bâtiment Central - 764 bd Lahure 59500 Douai
IMT Nord Europe : 03 27 71 25 39
Public ciblé
Agents techniques de DREAL/DEAL/DRIEE et de l’ASN en
charge de contrôles techniques de sécurité dans le domaine des
AP
Prérequis
Néant
Modules
- Formation habilitante pour les inspections programmées ou
inopinées
- Formation du cursus ASN
Compétences
Neant
Objectif Pédagogique
Donner la formation de base nécessaire pour initier à l'activité
« équipements sous pression ». Ce module est destiné aux agents qui n’ont jamais pratiqué le métier des "appareils à pression" et qui souhaitent connaître le dispositif réglementaire français pour accomplir les missions liées à ce métier
Moyens Pédagogiques
Salle de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur
Ressources Pédagogiques
Formateurs spécialisés dans ce domaine
Méthode Pédagogique
Présentation de documents et animation à partir de supports projetés
Nombre d'inscrits
5/14

Autres sessions

Sessions
Nombre
d'inscrits
Programme
de formation

Programme

Jour 1

- Relâche

26/09/2022 - 14:00 - 17:30
Mathilde GABREAU - DREAL Hauts de France
 Technologie des AP
 Notions à connaître (au travers du retour d’expérience d’évènements accidentels)

Jour 2

27/09/2022 - 08:30 - 12:45
Mathilde GABREAU - DREAL Hauts de France
 La Loi du 16 Juillet 2013 modifiée (L557-1 et suivants)
 Organisation et rôles de l’administration (généralités appelées par le code de l’environnement)

27/09/2022 - 14:00 - 17:30
Mathilde GABREAU - DREAL Hauts de France
Olivier LEFORT - DGPR
 Principes des directives européennes et leur transposition
 Les directives équipements sous (ESP) et récipients sous pression simples (RPS)
 Réglementation relative aux équipements sous pression transportables

Jour 3

28/09/2022 - 08:30 - 12:45
Philippe SIMON - MTE-DGPR
Pierre FAY - DREAL AURA
 Réglementations relatives au suivi en service des ESP et RPS
o Arrêté ministériel du 20 novembre 2017
o Suivi en service sans PI et avec PI (guides GGPI 2019-01, guides professionnels appliqués par les SIR et cahiers techniques professionnels…)
o Dispositions particulières
 Rôles des DREAL pour le suivi en service des P et RPS et plan pluriannuel de contrôle.

28/09/2022 - 14:00 - 17:30
Philippe SIMON - MTE-DGPR
Pierre FAY - DREAL AURA
Suite de la matinée

Jour 4

29/09/2022 - 08:30 - 12:45
Jean-Pierre CHABASSIER - Bureau VERITAS
Organismes habilités : organisation et mission

29/09/2022 - 14:00 - 17:30
Jean-Pierre CHABASSIER - Bureau VERITAS
Suite de la matinée