Durée
5 demi-journées réparties sur 3 jour(s)
Organisateur
IMT Mines Alès
Lieu
MTECT, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires - Grande Arche de La Défense - Tour Séquoia 92055 LA DEFENSE
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Public ciblé
Les agents visant une habilitation OC. ROUT
Prérequis
Module "Technologies des véhicules VL/PL" et module "Bases réglementaires code de la route"
Modules
Module habilitant pour l’obtention de l'habilitation OC.ROUT
Compétences
1) Connaître les processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes
2) Connaître les textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de proto-types)
Objectif Pédagogique
1) Connaître les processus de traitement des réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de prototypes)
2) Connaître les textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions com- plexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de proto- types)
Moyens Pédagogiques
Salle de cours avec équipement informatique, vidéo projecteur
Ressources Pédagogiques
Binôme de formateurs sur l'intégralité de la formation
Méthode Pédagogique
Présentation de documents et animation à partir de supports projetés Études de cas
Nombre d'inscrits
5/12
Informations complémentaires à la session

La session se déroulera au MTECT, 1 place Carpeaux 92055 LA DÉFENSE CEDEX

Tour Séquoia, étages 28 à 31

salle TS32B

Autres sessions

Sessions
Inscrits
Lieu
Programme de formation
Du 04/11/2025 à 09:00:00
Au 06/11/2025 à 12:00:00
1/12
MTECT

Programme

Jour 1

12/03/2025 - 09:00 - 12:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Présentation du contexte réglementaire applicable aux processus de traitement des réceptions NKS, RPT et agréments de prototypes :
➢ application de l’arrêté ministériel de 1954 et des arrêtés ministériels de transposition des deux directives de réceptions (2007/46/CE, 2002/24/CE et 2003/37/CE) et du règlement 2018/858
➢ présentation des différentes procédures et notamment selon la « complétude du véhicule » (complet, incomplet, complété) pour les réceptions en série

12/03/2025 - 13:30 - 17:30
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Présentation des différents textes et procédures nationales applicables aux catégories de réceptions complexes de véhicules VL/PL (unitaires : RIN et RTI, en série : NKS, RPT et agréments de prototypes) :
➢ application des textes et procédures relatifs aux motifs de réceptions complexes entrant dans les catégories d’opérations complexes à l’exception des véhicules TMD1

Jour 2

13/03/2025 - 08:30 - 12:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Idem

13/03/2025 - 13:30 - 17:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
➢ liens avec le Règlement de Sécurité Générale 661/2009 (GSR)
◆ échéances réglementaires
◆ types concernés
◆ catégories concernées

Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique

Jour 3

14/03/2025 - 08:30 - 12:00
Fabrice JOGUET-RECCORDON - DREAL Grand Est
Idem
Evaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue ou Responsable Pédagogique

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