Jour 1
07/10/2024
- 14:00 - 17:00
Bruno FAVARD - DREAL Occitanie
Introduction : L’industrie extractive en France
Les différences entre mine et carrière
L’organisation d’un site de carrière :
○Défrichement
○Décapage
○Extraction
○Transport
○Stockages de produits finis
○Remise en état et réaménagement
- Méthodes d’exploitation, mise en œuvre et risques associés
Jour 2
08/10/2024
- 08:30 - 12:00
Bruno FAVARD - DREAL Occitanie
Code de l’environnement :
- Les particularités ICPE (article 515-1 et suivants)
- L’AM de 1994
- L’empoussièrement et les mesures de poussières
08/10/2024
- 13:30 - 17:00
Bruno FAVARD - DREAL Occitanie
- Le bruit et les vibrations
- Les déchets
- Le plan de gestion des déchets
Jour 3
09/10/2024
- 08:30 - 12:00
Bruno FAVARD - DREAL Occitanie
Emmanuelle MAILLARD - DREAL AURA
Visite carrière de Bagard (roche massive) : Accueil par l’exploitant, visite des installations typiques, visite de la zone d’extraction et des stockages
09/10/2024
- 13:30 - 17:00
Bruno FAVARD - DREAL Occitanie
Emmanuelle MAILLARD - DREAL AURA
Débriefing de la visite carrière (sur la base de cas pratique : analyse d’un AP, identification des enjeux et sélection des points de contrôle), sur la base des principaux points abordés en cours :
- préparation (bornage, clôture, défrichement, décapage...)
- type d’extraction (roche massive, sablière, en eau, recours explosifs…)
- stockages et traitement des matériaux extraits (nature, densité, implantation…)
- surveillance des poussières (station météo, jauges, plan de surveillance...)
- modalités de remise en état (coordonnée, phasage...)
- gestion des déchets inertes (zone de remblai, PGD..)
- actualisation des garanties financières (plan de phasage, indice TP01...)
- circulation (plan, sécurité, poussières, bâchage...)
Jour 4
10/10/2024
- 08:30 - 12:00
Emmanuelle MAILLARD - DREAL AURA
Retour sur la visite de la carrière – Points forts / points faibles
- cas pratique (au vu des constats sur site, expression des résultats des points de contrôle, et suggestion, sur suites « virtuelles » selon 2 plans : administratif et pénal, identification des axes d’amélioration…
- saisie des suites sur logiciel GUNenv, avec extraction d’un rapport
10/10/2024
- 13:30 - 17:00
Emmanuelle MAILLARD - DREAL AURA
Poursuite des aspects règlementaires
Le recyclage des matériaux du BTP
- Les enjeux biodiversité
- Les instances de concertation (réunions, EP, CDNPS,CSS, CLSS...)
- Les inspections et traitements de plaintes
Jour 5
11/10/2024
- 08:30 - 12:00
Emmanuelle MAILLARD - DREAL AURA
Les schémas régionaux de carrières
Les garanties financières
Évaluation et bilan de fin de stage : Responsable Formation Continue – IMT Mines Alès